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Documents de référence

Programme d’activités – Automne-Hiver 2026-2027
Procédure de réception et d’examen des plaintes – Règlement 664
Règlement 664 – Règlement sur la gestion contractuelle
L’Informateur – Juillet-août 2026
Avis Public – Entrée en vigueur – 664
Avis Public – Entrée en vigueur – 615-2
Avis Public – Dérogation mineure
L’Informateur – Juin 2026
Avis Public – Ouverture d’un registre – 560-28
Avis Public – assemblée publique de consultation – 560-28
Avis Public – Dépôt du rapport financier 2025
L’Informateur – Mai 2026
Règlement 616-1 – Règlement sur les usages conditionnels
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 616-1
Règlement 614-3 – Rémunération du Conseil
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 614-3
L’Informateur – Avril 2026
Avis de recours – Demande d’accès à l’information
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 30 mars 2026
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 9 mars 2026
L’Informateur – Mars 2026
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 663
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 17 décembre 2025 – Budget
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 17 décembre 2025
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 1 décembre 2025
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 560-27
Avis Public – Modification du règlement 614
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 4 mars 2026
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 2 février 2026
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 22 janvier 2026
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 13 janvier 2026
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 12 janvier 2026
2025 – Contrats de plus de 25000$
Avis Public – Entrée en vigueur du règlement 560-26
Avis Public – Projet de règlement 663
L’Informateur – Février 2026
2026 – Formation obligatoire des élus
Règlement 662 – Imposition des taxes et compensation pour 2026
L’Informateur – Janvier 2026
Avis Public – Dérogation mineure
Avis Public – Entrée en vigueur règlement 662 – taxes et compensation 2026
Avis Public – Entrée en vigueur règlement 657-1
Avis Public – Entrée en vigueur règlement 661
Résumé du Budget 2026
L’Informateur – Décembre 2025
Calendrier des collectes 2026
Avis Public – Adoption du budget et du PTI
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 17 novembre 2025
Avis Public – Entrée en vigueur du Règlement 549-5
Avis Public – Tenue d’un registre
Avis Public – Demande de tenue d’un registre – Règlement 560-27
L’Informateur – Novembre 2025
Avis Public – Calendrier des séances
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 11 novembre 2025
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 1er octobre 2025
Avis Public – Dérogation mineure
Avis Public – Assemblée publique de consultation – Règlement 615-2
Avis Public – Assemblée publique de consultation – Règlement 560-27
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 29 septembre 2025
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 23 septembre 2025
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 9 septembre 2025
Avis Public – Résultat de l’élection du 2 novembre
Résultat du recensement des votes
Règlement 655 – Règlement de construction
Avis public de scrutin
L’Informateur – Octobre 2025
Avis public – Aux propriétaires d’un immeuble ainsi qu’aux occupants et occupantes d’un établissement d’entreprise
Avis public – Révision de la liste électorale
Rapport du maire 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 27 août 2025
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 18 août 2025
L’Informateur – Septembre 2025
Avis public – Entrée en vigueur Règlement 644-2
Avis public – Avis public d’élection
Avis public – Assemblée publique de consultation
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 08 juillet 2025
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 26 juin 2025
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 19 juin 2025
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 10 juin 2025
L’Informateur – Juillet-août 2025
L’Informateur – Juin 2025
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 20 mai 2025
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 12 mai 2025
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 16 avril 2025
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 07 avril 2025
Avis public – Dérogation mineure
L’Informateur – Mai 2025
Avis public – Dépôt du rapport financier
Avis public – Entrée en vigueur PPCMOI
L’Informateur – Avril 2025
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 03 avril 2025
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 10 mars 2025
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 659
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 658
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 657
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 560-25
L’Informateur – Mars 2025
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 24 février 2025
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 03 février 2025
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 618-5
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 660-1
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 13 janvier 2025
Bilan annuel – Qualité de l’eau potable 2024
2024 – Contrats de plus de 25000$
L’Informateur – Février 2025
Avis public – Demande de participation à un registre
Avis public – Dépôt du rôle de perception 2025
L’Informateur – Janvier 2025
Résolution 017-24-01-13
Règlement 660 – Imposition des taxes et compensation pour 2025
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 19 décembre 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 16 décembre 2024- Budget
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 16 décembre 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 2 décembre 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 25 novembre 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 18 novembre 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 04 novembre 2024
Avis public – Assemblée publique de consultation
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 660
Avis public – Projet de règlement 560-25
Résumé du Budget 2025
Avis public – Entrée en vigueur Règlement 560-24
Avis public – Entrée en vigueur PPCMOI
Calendrier des collectes 2025
L’Informateur – Décembre 2024
Avis public – Adoption du budget 2025 et du PTI 2025-2026-2027
Avis public – Demande de dérogation mineure
Avis public – Assemblée publique de consultation – Règlement 560-25
Directive particulière relative à l’utilisation d’une autre langue que la langue officielle
L’Informateur – Novembre 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 29 octobre 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 21 octobre 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 7 octobre 2024
Avis public – Séance du conseil de 2025
Règlement 653-2 – Imposition des taxes et compensation pour 2024
Règlement 653-1 – Imposition des taxes et compensation pour 2024
Règlement 653 – Imposition des taxes et compensation pour 2024
Rapport du maire 2023
Rapport du maire 2022
Rapport du maire 2021
L’Informateur – Octobre 2024
Règlement 626-2 – Règlement sur la gestion contractuelle
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 30 septembre 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 09 septembre 2024
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 626-2
Avis public – Demande de participation – référendum – PPCMOI
Avis public – Demande de participation – référendum – Règlement 560-24
L’Informateur – Septembre 2024
Avis public – Rôle d’évaluation foncière première année
Avis public – Assemblée publique de consultation – PPCMOI 01-2024
Avis public – Assemblée publique de consultation – Règlement 560-24
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 03 septembre 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 26 août 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 19 août 2024
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 655
Avis public – Dérogation mineure
Avis public – Modification du calendrier des séances 2024
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 653-2
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 02 juillet 2024
Avis public – Demande d’usage conditionnel
L’Informateur – Juillet-août 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 03 juin 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 27 mai 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 06 mai 2024
Avis public – Dérogation mineure
L’Informateur – Juin 2024
Vague de chaleur
Trousses 72 heures
Tornades
Tempêtes de neige
Séismes
Inondations
Ouragans
Orages
Feux de forêt
Avis public – Dépôt des états financiers et rapport du vérificateur
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 29 avril 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 16 avril 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 02 avril 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 09 mars 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 18 mars 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 11 mars 2024 (ajournée au 18 mars 2024)
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 04 mars 2024 (ajournée au 11 mars 2024)
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 19 février 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 05 février 2024
L’Informateur – Mai 2024
Avis public – Assemblée publique de consultation – Règlement 655
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 656
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 559-7
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 560-23
Avis de détérioration
L’Informateur – Avril 2024
Demande de subvention – Baril récupérateur de pluie
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 635-2
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 565-6
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 627-1
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 654
Avis public – Adoption de règlements
Avis public – Dérogation mineure
L’Informateur – Mars 2024
2023 – Contrats de plus de 25000$
L’Informateur – Février 2024
Bilan annuel – Qualité de l’eau potable 2023
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 29 janvier 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 15 janvier 2024
Avis public – Assemblée publique – Règlement 559-7
Avis public – Consultation publique – Règlement 560-23
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 543-1
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 653-1
Avis public – Dépôt du rôle de perception
L’Informateur – Janvier 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 18 décembre 2023
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 04 décembre 2023
Avis public – Assemblée publique de consultation – Règlement 635-2
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 594-5
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 618-4
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 653
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 542-2
Résumé du Budget 2024
L’Informateur – Décembre 2023
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 20 novembre 2023
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 06 novembre 2023
Avis public – Résumé du Règlement 559-6
Avis public – Adoption du budget 2024 et du PTI 2024-2025-2026
Calendrier des collectes 2024
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 560-22
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 559-6
L’Informateur – Novembre 2023
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 02 octobre 2023
Avis public – Calendrier des séances 2024
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 05 septembre 2023
L’Informateur – Octobre 2023
Règlement 643-1 – Abrogeant le règlement 643
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 643-1
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 21 août 2023
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 652
Règlement 652 – Acquisition de véhicules et Équipements – Emprunt
Politique de confidentialité
Politique cadre gouvernance et protection des renseignements personnels
L’Informateur – Septembre 2023
Avis public – Assemblée de consultation publique 560-22
Avis public – Assemblée de consultation publique 559-6
Avis public – Dépôt du rôle 2024
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 13 juillet 2023
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 03 juillet 2023
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 560-21
Avis public – Registre – Règlement d’emprunt 652
Avis public – Dérogation mineure – 1530-1534 Place de la Samare
Règlement numéro 649 – Entente promoteur
Avis public – Aliénation de biens
L’Informateur – Juillet-août 2023
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 21 juin 2023
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 05 juin 2023
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 18 mai 2023
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 09 mai 2023
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 01 mai 2023
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 644-1
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 646-2
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 649
L’Informateur – Juin 2023
Avis public – Demande de participation à un registre
Avis public – Assemblée publique de consultation – Projet de règlement 560-21 et projet de règlement 616-1
L’Informateur – Mai 2023
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 24 avril 2023
Règlement 650 – Permis et certificat
Avis public – Règlement 650 – Entrée en vigueur
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 03 avril 2023
Carte de la municipalité avec point d’intérêt
Avis public – Règlement 648 – Entrée en vigueur
L’Informateur – Avril 2023
Règlement 646-1 – Imposition des taxes et compensation pour 2023
Règlement 648 – Création d’une réserve financière pour les élection
Règlement 614-2 – Rémunération du Conseil
Règlement 614 – Rémunération du conseil
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 20 mars 2023
Avis public – Règlement 648 – Réserve financière élections
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 646-1
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 614-2
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 06 mars 2023
Avis public – Dérogation mineure – 1043 rue Blanchard
Avis public – Entrée en vigueur – PPCMOI 1580-1590 Samare
Avis public – Entrée en vigueur règlement 560-20
Avis public – Assemblée publique de consultation
Avis public – Dérogation mineure
Avis public – Projet de règlement numéro 614-2 – Rémunération des élus
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 06 février 2023
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 647
2022 – Contrats de plus de 25000$
Règlement 648 – Création d’une réserve financière pour les élection
Règlement 646-1 – Projet – Imposition des taxes et compensation pour 2023
L’Informateur – Mars 2023
Avis public – Règlement 613-1
Avis public – Règlement 635-1
Bilan annuel – Qualité de l’eau potable 2022
Règlement 647 – Travaux d’aménagement et emprunt – Parc Champêtre
Avis public – Signature de registre – Règlement 647
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 30 janvier 2023
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 23 janvier 2023
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 16 janvier 2023
L’Informateur – Février 2023
Formulaire de demande de contribution financière
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – Budget – 13 décembre 2022
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 13 décembre 2022
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 06 décembre 2022
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 618-3
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 594-4
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 563-12
L’Informateur – Janvier 2023
Calendrier des collectes 2023 – version contrastée
Avis public – Demande de participation à un registre PPCMOI
Avis public – Demande de participation à un registre 560-20
Règlement 646 – Imposition des taxes et compensation pour 2023
Règlements – Tournoi 2023
Avis public – Assemblée publique de consultation – Règlement 560-20
Projet de règlement 646 – Imposition des taxes et compensation pour 2023
Avis public – Dates des séances du Conseil 2023
Avis public – Assemblée publique de consultation
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 08 novembre 2022
Horaire tournoi 2023 Bantam A et Midget
Horaire tournoi 2023 Pee-wee et Bantam B
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 07 novembre 2022
Résumé du Budget 2023
L’Informateur – Décembre 2022
Calendrier des collectes 2023
Avis public – Adoption du budget 2023 et du PTI 2023-2024-2025
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 644
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 645
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 18 octobre 2022
Règlement 636-1 – Parc Canin – Projet
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 04 octobre 2022
L’Informateur – Novembre 2022
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 20 septembre 2022
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 06 septembre 2022
Règlement 644 – Règlement des collectes
Règlement 645 – Régie interne des séances du Conseil
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 570-3
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 594-3
Règlement 570-3 – Règlement Amendant le Règlement 570 relatif au Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
L’Informateur – Octobre 2022
Avis public – Entrée en vigueur – PPCMOI 891 Place André-Marcoux
Avis public – Entrée en vigueur – PPCMOI 1580-590
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 560-19
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 561-4
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 615-1
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 31 août 2022
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 15 août 2022
Avis public – Dépôt du rôle
L’Informateur – Septembre 2022
Avis public – Dérogation mineure
Avis public – Dates des séances du Conseil 2022 – Mise à jour
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 12 juillet 2022
Avis public – Demande de participation à un registre 560-19 et 561-4
Avis public – Entrée en vigueur Règlement 563-11
Avis public – Demande de participation à un registre
L’Informateur – Juillet-août 2022
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 04 juillet 2022
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 27 juin 2022
Avis public – Dérogation mineure
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 14 juin 2022
L’Informateur – Juin 2022
Règlement 639-2 – Amendant le règlement 639
Avis public – Assemblée publique de consultation
Avis public – Entrée en vigueur – Règlement 639-2
Avis public – Assemblée publique de consultation
Avis public – Assemblée publique de consultation
Avis public – Entrée en vigueur règlement 637-1
Avis public – Entrée en vigueur règlement 643
Règlement 643 – Règlement décrétant des travaux de réfection du poste de surpression des Érables
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 06 juin 2022
Règlement 637-1 – Modifiant le règlement travaux d’infrastructure et emprunt phase 3 Boisé du Ruisseau
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 19 mai 2022
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 16 mai 2022
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 19 avril 2022
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 04 avril 2022
Avis public – Dérogation mineure
L’Informateur – Mai 2022
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 02 mai 2022
Avis public – Dépôt des états financiers de 2021
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 560-18
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 640
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 642
Programme de revitalisation – Terrains disponibles 2022
Avis Public – Dérogation mineure
L’Informateur – Avril 2022
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 641-1
Règlement 641-1 – Amendement Code d’éthique des élus municipaux
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 21 mars 2022
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 07 mars 2022
Ouverture de l’écocentre occasionnel 2022
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 21 février 2022
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 07 février 2022
Règlement 641-1 – Amendement Code d’éthique des élus municipaux
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 641-1
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 639
L’Informateur – Mars 2022
Bilan annuel – Qualité de l’eau potable 2021
Règlement 642 – Agrandissement Usine Bowker
Avis Public – Règlement 642
Avis de formation
Règlement 641 – Code d’éthique des élus municipaux
Consultation écrite – Comité de démolition 1191, St-Joseph
Avis Public – Avis de démolition
Règlement 637 – Règlement Travaux d’infrastructure et emprunt phase 3 Boisé du Ruisseau
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 641
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 31 janvier 2022
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 17 janvier 2022
L’Informateur – Février 2022
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 10 janvier 2022
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 13 décembre 2021
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 13 décembre 2021 – BUDGET
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 06 décembre 2021
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 16 novembre 2021
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 08 novembre 2021
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 19 octobre 2021
Avis Public – Adoption du règlement relatif au Code de déontologie des élus
2021 – Contrats de plus de 25000$
Avis Public – Dépôt du rôle de perception 2022
L’Informateur – Janvier 2022
Avis Public – Demande de participation à un registre – Règlement 560-18
Règlement 638 – Règlement sur les dérogations mineures
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 565-5
Avis Public – Entrée en vigueur – Règlement 638
Règlement 639 – Imposition des taxes et compensation pour 2022
Règlement 640 – PPCMOI
Avis Public – Demande de participation registre 560-18
Consultation écrite – 640
Avis Public – Consultation écrite 640
Résumé du Budget 2022
Calendrier des collectes 2022
Avis Public – Consultation écrite 638
Avis public – Dates des séances du Conseil 2022
L’Informateur – Décembre 2021
Avis Public – Adoption du budget et programme triennal
Avis Public – Scrutin référendaire
L’Informateur – Novembre 2021
Règlement 635 – Entretien et salubrité des bâtiments
Avis Public – Entée en vigueur règlement 635
Avis Public – Résultat d’élection
Avis Public – Scrutin
Avis Public – Révision de la liste électorale – vote par correspondance
Avis Public – Aux propriétaires d’immeuble et aux occupants d’un établissement d’entreprise
L’Informateur – Octobre 2021
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 07 septembre 2021
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 16 août 2021
Avis Public – Dépôt du Rôle 2022
L’Informateur – Septembre 2021
Avis Public – Avis public d’élections
Consultation écrite – Comité de démolition 1191, St-Joseph
Avis Public – Avis de démolition 1191 St-Joseph
Avis Public – Entrée en vigueur du Règlement 560-16
Avis public – Dérogation mineure 565-575 de la Montagne
Règlement 636 – Parc Canin
Avis Public – Entrée en vigueur du Règlement 636
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 09 août 2021
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 14 juillet 2021
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 05 juillet 2021
Rapport du maire 2020
Avis Public – Demande de participation registre 560-17
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 28 juin 2021
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 07 juin 2021
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 03 mai 2021
L’Informateur – Juillet-août 2021
Avis Public – Entrée en vigueur du Règlement 618-2
Avis Public – Entrée en vigueur du Règlement 563-10
Avis Public – Consultation écrite 560-17
Rapport d’analyse de vulnérabilité de la source pour le prélèvement d’eau
Règlement 631 – Augmentation du fond de roulement
Avis Public – Entrée en vigueur du Règlement 631
L’Informateur – Juin 2021
Avis Public – Consultation écrite Règlement 560-16
Avis Public – Consultation écrite Règlement 635
Avis Public – Réserve
Avis Public – Séance octobre 2021
Avis Public – Entrée en vigueur du Règlement 626-1
Avis public – Adoption du budget 2020 et PTI 2020-2021-2022
Permis de feu
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 12 avril 2021
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 06 avril 2021
Avis Public – Entrée en vigueur du Règlement 563-9
Avis Public – Entrée en vigueur du Règlement 474.4
L’Informateur – Mai 2021
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 22 mars 2021
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 15 mars 2021
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 08 mars 2021
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire – 22 février 2021
Avis public – Usage Conditionnel 1224 St-Joseph
L’Informateur – Avril 2021
Avis public – Demande de participation au registre – 560-15
Règlement 629 – Règlement Uniformisé
Règlement 630 – Signalisation déneigement
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 630
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 629
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 628-1
L’Informateur – Mars 2021
Avis public 560-15 – Consultation écrite
Avis public – Dérogation mineure – Consultation écrite
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 594-2
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 565-4
L’Informateur – Février 2021
Procès Verbaux – Séance Ordinaire – 01 février 2021
Bilan annuel – Qualité de l’eau potable 2020
Procès Verbaux – Séance Extraordinaire 13 janvier 2021
Procès Verbaux – Séance ordinaire 11 janvier 2021
2020 – Contrats de plus de 25000$
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 14 décembre 2020 – Budget
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 14 décembre 2020
Procès Verbaux – Séance ordinaire 08 décembre 2020
Procès Verbaux – Séance ordinaire 07 décembre 2020
L’Informateur – Janvier 2021
Avis public – 628
Règlement 628 – Imposition des taxes et compensation pour 2021
Règlement 474.1 – Règlement complémentaire au règlement général de la Ville de Valcourt
Résumé du Budget 2021
Avis public – Dates des séances du Conseil 2021
Projet de règlement 627 – Protection contre les dégâts d’eau
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 627
L’Informateur – Décembre 2020
Calendrier des collectes 2021
Avis public – 559-5 et 560-14 – Consultation écrite
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 560-13
Procès Verbaux – Séance ordinaire 05 octobre 2020
L’Informateur – Novembre 2020
Kit média
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 21 septembre 2020
Procès Verbaux – Séance ordinaire 08 septembre 2020
L’Informateur – Octobre 2020
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 625-1
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 561-3
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 03 septembre 2020
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 31 août 2020
Procès Verbaux – Séance ordinaire 17 août 2020
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 09 juillet 2020
Procès Verbaux – Séance ordinaire 06 juillet 2020
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 29 juin 2020
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 22 juin 2020
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 11 juin 2020
Procès Verbaux – Séance ordinaire 01 juin 2020
Règlement 594 – Règlement sur le Comité Consultatif d’Urbanisme
L’Informateur – Septembre 2020
Avis public – Demande de participation à un registre – Règlement 560-13
Règlement 626 – Règlement sur la gestion contractuelle
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 560-12
Avis public – Assemblée de Consultation 560-13
Avis public – Assemblée de Consultation 563-1
L’Informateur – Juillet-Août 2020
Ça va où?
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 617-2
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 560-11
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 559-4
L’Informateur – Juin 2020
Rapport du maire 2019
Règlement 622 – concernant les modalités de publication des avis publics
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 13 mai 2020
Procès Verbaux – Séance ordinaire 4 mai 2020
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 622
Avis public – Référendum 560-12
Avis public – Dépôt des états financiers de 2019
Avis public – Dérogation mineure 563 des Érables
Avis public – Report d’assemblée 560-12
Avis public – Règlement 559-4 et 560-11
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 14 avril 2020
Procès Verbaux – Séance ordinaire 6 avril 2020
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 23 mars 2020
Procès Verbaux – Séance ordinaire 9 mars 2020
L’Informateur – Mai 2020
L’Informateur – Avril 2020
L’Informateur – Mars 2020
Bilan annuel – Qualité de l’eau potable 2019
Procès Verbaux – Séance extraordinaire 17 février 2020
Procès Verbaux – Séance ordinaire 03 février 2020
Avis public – Règlement 560-11
Avis public – Règlement 559-4
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 615
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 561-2
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 560-10
Programme de revitalisation – Terrains disponibles 2020
L’Informateur – Février 2020
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 611-1
Avis public – Entrée en vigueur du règlement 618
Règlement 618 – Programme de revitalisation
Procès Verbaux – Séance ordinaire 13 janvier 2020
2019 – Contrats de plus de 25000$
Règlement 617-1 – Imposition des taxes et compensation pour 2020
Règlement 617 – Imposition des taxes et compensation pour 2020
Règlement 612 – Travaux de revêtement de pavage – Mai 2019
Règlement 603 – Compteur d’eau
Programme couches lavables
L’Informateur – Janvier 2020
Règlement 615 – PIIA Harmonisé – Annexe II – 2019
Règlement 615 – PIIA Harmonisé – Annexe 1 – 2019
Règlement 615 – PIIA Harmonisé – 2019
Procédure de plainte
Règlement 613 – Règlement relatif à la démolition d’immeubles
Règlement 611-1 – Emprunt supplémentaire – Travaux de rénovation de l’Hôtel de Ville – 2019
Règlement 611 – Travaux de rénovation de l’Hôtel de Ville – 2019
Règlement 610 – Emprunt pour équipement de voirie – Février 2019
Règlement 616 – Règlement sur les usages conditionnels
Règlement 609-2 amendant le règlement 609 – Imposition des taxes et compensation 2019
Règlement 564 – Règlement de conditions d’émission de permis de construction
Règlement 609-1 amendant le règlement 609 – Imposition des taxes et compensation 2019
Règlementation 609 – Imposition des taxes et compensation pour 2019
Règlement 607 – Travaux de remplacement – Mai 2018
Règlement 605-1 amendant le règlement 605 – Imposition des taxes et compensation 2018
Règlementation 605 – Imposition des taxes et compensation pour 2018
Règlement 561 – Règlement de lotissement
Règlement 560 – Règlement de zonage
Règlement 604 – Travaux de remplacements – Mai 2017
Règlementation 601 – Imposition des taxes et compensation pour 2017
Annexe – Plan de Zonage
Règlement 559 – Plan Urbanisme
Règlement 569-2 – Stratégie Québécoise d’Économie d’Eau Potable
Règlement 549 – Administration des finances incluant la délégation de pouvoir, le suivi et le contrôle budgétaire
Avis public – Dérogation mineure – 6 janvier 2020
Avis public – 617
Règlement 565 – Branchement aux réseaux
Avis public – 615
Règlement 606 – Code d’éthique et de déontologie des élus municipaux
Règlement 593-2 – Circulation motoneiges et quads
Procès verbaux – séance extraordinaire 16 décembre 2019
Procès verbaux – séance extraordinaire Budget 16 décembre 2019
Organigramme
Procès verbaux – séance extraordinaire 09 décembre 2019
L’informateur – Décembre 2019
Procès verbaux – séance ordinaire 03 décembre 2019
Politique familiale municipale
Évacuation et mise à l’abri
Avant de prendre la route
Demeurer en contact
En cas de chaleur accablante
L’informateur – Novembre 2019
L’informateur – Octobre 2019
L’informateur – Septembre 2019
Procès verbaux – séance extraordinaire 07 novembre 2019
Procès verbaux – séance ordinaire 04 novembre 2019
En cas d’évacuation
Trousse d’urgence pour l’auto
Règlement 570 – Code d’éthique et de déontologie des employés municipaux
2018 – Contrats de plus de 25000$
2017 – Contrats de plus de 25000$
Politique portant sur la réception et l’examen des plaintes formulées dans le cadre de l’adjudication ou de l’attribution d’un contrat
Avis public – 610 – Entrée en vigueur
Règlement 554 – prévention sécurité incendie
Procès verbaux – 22 – decembre 2018
Procès verbaux – 21 – decembre 2018
Procès verbaux – 20 – decembre 2018
Procès verbaux – 19 – novembre 2018
Procès verbaux – 18 – novembre 2018
Procès verbaux – 17 – octobre 2018
Procès verbaux – 16 – octobre 2018
Procès verbaux – 15 – septembre 2018
Procès verbaux – 14 – août 2018
Procès verbaux – 14 – juillet 2018
Procès verbaux – 13 – juillet 2018
Procès verbaux – 12 – juin 2018
Procès verbaux – 11 – juin 2018
Procès verbaux – 10 – mai 2018
Procès verbaux – 09 – mai 2018
Procès verbaux – 08 – mai 2018
Procès verbaux – 07 – avril 2018
Procès verbaux – 06 – avril 2018
Procès verbaux – 05 – avril 2018
Procès verbaux – 04 – mars 2018
Procès verbaux – 03 – mars 2018
Procès verbaux – 02 – février 2018
Procès verbaux – 01 – janvier 2018
Procès verbaux – 19 – décembre 2017
Procès verbaux – 18 – décembre 2017
Procès verbaux – 17 – décembre 2017
Procès verbaux – 16 – novembre 2017
Procès verbaux – 15 – novembre 2017
Procès verbaux – 14 – novembre 2017
Procès verbaux – 13 – septembre 2017
Procès verbaux – 12 – octobre 2017
Procès verbaux – 12 – septembre 2017
Procès verbaux – 11 – Août 2017
Procès verbaux – 10 – juillet 2017
Procès verbaux – 09 – juin 2017
Procès verbaux – 08 – mai 2017
Procès verbaux – 07 – mai 2017
Procès verbaux – 06 – avril 2017
Procès verbaux – 05 – avril 2017
Procès verbaux – 04 – mars 2017
Avis public – 610
Procès verbaux 03 – mars 2017
Proces verbaux 02 – fevrier 2017
Proces verbaux 01 – janvier 2017
Proces verbaux 01 – mai 2017
Avis public – 609-1
Avis public – 560-8
Avis public – 559-3
Avis public – 542-2
Avis public – Dérogation mineure – 21 février 2019
Avis public – Budget 2019
L’informateur – Juillet, Août 2019
L’informateur – Juin 2019
L’informateur – Mai 2019
L’informateur – Avril 2019
L’informateur – Mars 2019
L’informateur – Février 2019
L’informateur – Janvier 2019
L’informateur – Décembre 2018
L’informateur – Novembre 2018
L’informateur – Octobre 2018
L’informateur – Septembre 2018
L’informateur – Juillet et août 2018
L’informateur – Juin 2018
L’informateur – Mai 2018
L’informateur – Avril 2018
L’informateur – Mars 2018
L’informateur – Février 2018
L’informateur – Janvier 2018
Dépliant – Le développement domiciliaire Haute-Ville
Plan cadastral – Boisé du Ruisseau
Devenir bénévole pour Trottibus
Formulaire d’inscription Trans-Appel
Autres services de récupération et recyclage à proximité
Brochure touristique du Grand Valcourt
Rapport du maire 2018
Bilan annuel – Qualité de l’eau potable 2018
Bilan annuel – Qualité de l’eau potable 2017
Carte de la municipalité
Procès verbaux – séance ordinaire 7 octobre 2019
Procès verbaux – séance extraordinaire 16 septembre 2019
Procès verbaux – séance ordinaire 03 septembre 2019
Procès verbaux – séance ordinaire 19 août 2019
Procès verbaux – séance ordinaire 02 juillet 2019
Procès verbaux – séance extraordinaire 17 juin 2019
Procès verbaux – séance ordinaire 03 juin 2019
Procès verbaux – séance extraordinaire 13 mai 2019
Procès verbaux – séance ordinaire 06 mai 2019
Procès verbaux – séance extraordinaire 29 avril 2019
Procès verbaux – séance extraordinaire 04 avril 2019
Procès verbaux – séance ordinaire 01 avril 2019
Procès verbaux – séance ordinaire 11 mars 2019
Procès verbaux – séance extraordinaire 07 février 2019
Procès verbaux – séance ordinaire 14 janvier 2019